Mentions légales du site www.chapelle.info :

Responsable de la publication : Michaël DENIS
Propriété intellectuelle et copyright : Michaël DENIS

Hébergeur du site : o2switch
Adresse : 222-224 boulevard Gustave Flaubert - 63000 Clermont-Ferrand - France
Téléphone : 04 44 44 60 40



Conditions d'utilisation du site internet www.chapelle.info :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Les noms de produits, services et sociétés mentionnés sont les marques de leurs propriétaires respectifs.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés.

La reproduction de tout ou partie de ce site et des documents téléchargeables sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication.

La reproduction de ce site et des documents téléchargeables sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion,
  
  
• utilisation des documents à des fins personnelles ou d'information et non à des fins commerciales,
  
  
• respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
  
  
• citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "ce document provient du site Internet de la Chapelle Saint Michel : https://www.chapelle.info. Les noms de produits, services et sociétés mentionnés sont les marques de leurs propriétaires respectifs. Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse internet du site de la Chapelle Saint Michel doit impérativement figurer dans la référence.

Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Les documents désignés ci-dessus n'incluent pas la conception ou la mise en page du site internet de la Chapelle Saint Michel qui sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que par la réglementation applicable à la concurrence déloyale. Ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie. Sauf autorisation expresse du responsable de la publication, aucun logo, élément graphique, son ou image provenant du site internet de la Chapelle Saint Michel ne peut être copié ou diffusé.

Le webmaster ne fait aucune déclaration sur le caractère approprié à un usage particulier des informations contenues sur ce site. Les documents qu'il contient sont fournis "en l'état" sans garantie d'aucune sorte. Ils sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ils sont périodiquement mis à jour.

Les liens vers des sites tiers (dont l'adresse ne commence pas par https://www.chapelle.info/) vous font quitter le site de la Chapelle Saint Michel. Ces sites tiers ne sont pas sous le contrôle du responsable de la publication qui ne peut contrôler ni leur contenu, ni les liens qu'ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Le responsable de la publication n'est pas responsable du contenu reçu d'un site tiers par le biais de bandeau ou tout autre forme.